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Conditions Générales d’Utilisation du site internet HEsynergies

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Entre vous et HEsynergies,  le site, y compris, mais sans s’y limiter, l’ensemble des marques déposées, appellations commerciales, noms de marque, logos et images, marques de service, présentations commerciales et autres droits de propriété intellectuelle s’y rapportant, et tous les renseignements, documents, logiciels ou le code HTML, scripts, textes, maquettes, photos, images, vidéos et sons, ainsi que la conception, la sélection et l’agencement de ceux-ci et toutes les propriétés intellectuelles qui y sont associées, affichés ou contenus sur le site (le « contenu »), sont la propriété exclusive de HEsynergies et sont protégés par les lois internationales sur les droits d’auteur, les marques déposées, les brevets et autres droits de propriété intellectuelle ou droits exclusifs et les lois sur la concurrence déloyale. Tout le contenu est fourni en tant que service aux utilisateurs du site. Sous réserve de la licence limitée établie ci-dessous, aucune disposition des termes d’utilisation ne doit être interprétée comme conférant un droit, une propriété ou un intérêt quelconque sur le site ou le contenu.

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En utilisant le site, vous acceptez de ne pas : calomnier, agresser, harceler, suivre, menacer ou violer d’une quelconque manière les droits d’autrui, y compris, mais sans s’y limiter, les droits à la vie privée ou les droits de publicité des autres;  vous faire passer pour une personne ou une entité, déclarer faussement ou déformer de toute autre manière votre affiliation avec une personne ou une entité, ou utiliser une adresse électronique ou d’autres informations de contact frauduleuses, trompeuses ou inexactes;  restreindre ou empêcher tout autre utilisateur d’utiliser le site, y compris, mais sans s’y limiter, en « piratant » ou en altérant une partie du site;  affirmer ou sous-entendre que toute déclaration que vous faites est approuvée par nous, sans notre consentement écrit préalable;  télécharger sur le site, transmettre par son intermédiaire ou afficher sur le site des publicités, des sollicitations, des chaînes de lettres, des systèmes pyramidaux, des opportunités d’investissement ou toute autre communication commerciale non sollicitée (sauf autorisation expresse de notre part);  pratiquer le pollupostage (spamming) ou l’inondation;  transmettre tout logiciel ou autre document contenant des virus, des vers, des chevaux de Troie, des défauts, des bombes à retardement ou tout autre élément de nature destructrice;  modifier, adapter, accorder des sous-licences, traduire, vendre, désosser, décompiler ou désassembler toute partie du site;  retirer tout avis de droit d’auteur, de marque déposée ou d’autres droits de propriété contenus ou affichés dans toute partie du site;  « encadrer » ou « refléter » toute partie du site, ou établir un lien vers toute page ou document du site autre que l’URL située à www.HEsynergies.com  ou les URL que nous vous fournissons à ces fins au sein du site, sans notre autorisation écrite préalable;  utiliser un robot, un araignée, une application de recherche/récupération de site ou tout autre dispositif ou processus manuel ou automatique pour récupérer, indexer, « extraire des données » ou reproduire ou contourner de quelque manière que ce soit la structure de navigation ou la présentation du site; ou  récolter ou collecter des informations sur les utilisateurs du site sans leur consentement explicite.

Si vous publiez ou télé versez sur le site, ou si vous nous soumettez de toute autre manière dans le cadre de votre utilisation du site, tout document, y compris, mais sans s’y limiter, des photos et autres images, des textes, des graphiques, des sons, des données, des liens et d’autres documents (collectivement, les « soumissions »), vous nous accordez par la présente, ainsi qu’aux personnes désignées par nous, un droit mondial, non exclusif, pouvant faire l’objet d’une sous-licence (par l’entremise de plusieurs tiers), cessible, exempt de redevances, entièrement payé, perpétuel et irrévocable d’utiliser, de reproduire, de distribuer (par l’entremise de plusieurs tiers), de créer des œuvres dérivées, d’afficher et d’exécuter publiquement ces soumissions. à l’exception de la licence susmentionnée, nous ne revendiquons pas la propriété d’un quelconque droit d’auteur concernant vos soumissions. vous déclarez, garantissez et convenez que vous possédez ou avez autrement tous les droits nécessaires en ce qui concerne vos soumissions, et que celles-ci n’enfreignent ni ne violeront, n’influenceront pas négativement, ne détourneront pas, n’utiliseront pas ou ne divulgueront pas sans autorisation, ou ne violeront pas autrement toute propriété intellectuelle ou tout droit de propriété d’un tiers, et qu’elles ne sont pas illégales, frauduleuses, menaçantes, abusives, diffamatoires, obscènes ou autrement répréhensibles.

Vous reconnaissez et acceptez qu’aucune des soumissions ne sera assujettie à une quelconque obligation, qu’il s’agisse de confidentialité, d’attribution ou autre, de notre part et que nous ne serons pas responsables de l’utilisation ou de la divulgation des soumissions. vous reconnaissez et acceptez que nous puissions (sans y être obligés) faire l’ensemble ou une partie des choses suivantes, à notre discrétion : surveiller ou filtrer toute soumission (y compris, mais sans s’y limiter, en bloquant ou en remplaçant les jurons ou tout autre mot pouvant être considéré comme blessant ou offensant) ; modifier, supprimer ou refuser d’envoyer, de transmettre ou d’utiliser de toute autre façon quelque soumission que ce soit (y compris, mais sans s’y limiter, en suspendant le traitement et l’expédition de toute commande relative à une soumission) ; ou divulguer toute soumission, ainsi que les circonstances entourant sa transmission ou son utilisation, à un tiers afin d’exploiter le site, de protéger nos sociétés affiliées, distributeurs, partenaires, concessionnaires de licence, annonceurs, commanditaires et utilisateurs, pour nous conformer à des obligations légales ou à des demandes gouvernementales, pour appliquer les présentes conditions ou pour toute autre raison ou but. Vous reconnaissez et acceptez que l’envoi d’une soumission soit à votre seul risque, et que HEsynergies n’est pas responsable de la perte d’une soumission, de tout bris de confidentialité ou atteinte à la vie privée en lien avec celle-ci, ou de toute autre perte ou responsabilité relative à cette soumission de quelque manière que ce soit.

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Le site et l’ensemble du contenu et des fonctionnalités fournis ou mis à votre disposition par le site, vous sont offerts « en l’état » et « selon la disponibilité ». hesynergies ne garantit pas que le contenu du site est précis, complet, fiable, à jour ou exempt d’erreurs. ni hesynergies ni ses fournisseurs tiers ne font de déclaration ou de garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, concernant le fonctionnement ou la disponibilité du site ou du contenu, ou des fonctionnalités disponibles sur le site ou mises à votre disposition. Le contenu du site est fourni à des fins d’information générale uniquement et ne doit pas être invoqué ou utilisé comme seul fondement pour prendre des décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, plus complètes ou plus opportunes. Vous acceptez expressément que votre utilisation (ou votre incapacité à utiliser) du site ou la soumission d’informations se fasse à vos seuls risques.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, hesynergies rejette toutes garanties, expresses ou implicites, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties de qualité marchande, d’absence de contrefaçon ou d’adaptation à un usage particulier. hesynergies ne déclare pas et ne garantit pas que le site sera exempt de pertes, de corruption, d’attaques, de virus, d’interférences, de piratage ou autres intrusions en matière de sécurité, et décline toute responsabilité à cet égard. en aucun cas, les indemnités de hesynergies (définies ci-dessous) ne seront responsables, et vous renoncez par la présente à toute réclamation contre les indemnisés de hesynergies, et vous dégagez ces derniers de toute responsabilité pour toute perte ou tout dommage, quel qu’il soit, résultant de l’utilisation du site, tout contenu ou fonctionnalité présents sur le site ou mis à votre disposition par le site de quelque autre manière, toute communication que vous envoyez ou recevez, ou tout délai ou incapacité à utiliser le site ; y compris tous les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, exemplaires ou consécutifs, que ce soit en vertu d’un contrat, d’une loi, d’un délit (y compris la négligence ou la responsabilité stricte), ou autrement, même si hesynergies a été avertie de la possibilité de tels dommages. à la discrétion de hesynergies, cette dernière peut exercer tous les recours disponibles en droit ou en équité, y compris un recours injonctif sous la forme d’une exécution spécifique pour faire respecter les conditions d’utilisation ou des actions en justice pour dommages. Vous convenez et vous êtes informés que HEsynergies propose des compléments alimentaires et non des médicaments, que vous êtes tenus de consulter un médecin généraliste ou un spécialiste en médecine avant d’utiliser les produits de HEsynergies. Si vous ne le faites pas, vous prenez l’entière responsabilité d’utilisation des produits proposés.

Votre seul et unique recours pour toutes les réclamations ci-dessus ou tout litige avec hesynergies liés de quelque manière que ce soit à l’utilisation du site, est de cesser d’utiliser le site. Vous et hesynergies reconnaissez que toute cause d’action découlant du site ou liée à celui-ci doit être intentée dans un délai d’une semaine après la survenance de la cause d’action, sauf si cette dernière est résolue de façon définitive.

Les lois de certaines administrations n’autorisent pas la limitation des garanties implicites ou l’exclusion ou la limitation de certains dommages. Si ces lois s’appliquent à vous, l’ensemble ou une partie des clauses de non-responsabilité, exclusions ou limitations ci-dessus pourraient ne pas s’appliquer et vous pourriez détenir d’autres droits.

Vous indemniserez hesynergies et ses sociétés affiliées, ainsi que leurs administrateurs, dirigeants, employés, mandataires, représentants, concessionnaires de licence et fournisseurs tiers respectifs (collectivement, « les indemnisés de hesynergies »), sur demande, pour toute amende, pénalité, responsabilité, perte ou autre dommage de quelque nature que ce soit (y compris les honoraires d’avocats et d’experts), subis par l’un des indemnisés, et vous vous engagez à défendre les indemnisés de hesynergies contre toutes les réclamations résultant de votre utilisation du site ou y afférent, y compris le fait que vos soumissions ou autres renseignements, données ou documents (qu’ils soient tangibles ou intangibles) que vous fournissez dans le cadre de votre usage du site ou des présentes conditions d’utilisation, ou leur utilisation par tout indemnisé de hesynergies, enfreignent, détournent ou violent autrement toute marque déposée, secret commercial, brevet, droit d’auteur ou autre droit de propriété intellectuelle ou droit de propriété d’un tiers ; toutes les réclamations découlant d’une fraude que vous avez commise, ou d’une faute intentionnelle ou d’une négligence grave de votre part ; et toute réclamation résultant d’un manquement de votre part à une disposition des présentes conditions ou d’une violation de cette disposition. la présente clause d’indemnisation ne s’applique pas aux actes intentionnels ou téméraires, ou à la négligence grave de la part des indemnisés de hesynergies.

Nous nous réservons le droit d’assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire pertinent à cette section et, dans ce cas, vous acceptez de payer tous les frais et dépenses liés ou résultant de cette défense, ainsi que de coopérer avec nous dans la défense, à vos seuls frais et dépenses.

Les présentes conditions d’utilisation sont régies et interprétées conformément aux lois internationales, sans application de toute disposition ou règle de conflit de lois susceptible d’entraîner l’application des lois d’une autre région. Par la présente, vous acceptez et vous vous soumettez irrévocablement à la juridiction et à la compétence des tribunaux situés en belgique pour le règlement de tout litige découlant des présentes conditions ou s’y rapportant, et vous renoncez à toute objection fondée sur un lieu inapproprié ou un forum peu pratique. Ces conditions ne s’appliquent pas aux transactions ou usages commerciaux. Nous reconnaissons que vous pouvez accéder au site depuis n’importe quelle région dans le monde, mais nous n’avons aucune capacité pratique à empêcher un tel accès. Le site a été conçu pour être conforme aux lois internationales. Si un contenu ou votre utilisation du site viole les lois du lieu où vous vous trouvez lors de son accès, ce contenu ne vous est pas destiné, et nous vous demandons de ne pas l’utiliser. Il vous incombe de connaître et de respecter les lois internationales.

Hesynergies s’engage à protéger les droits d’auteur et attend des utilisateurs du site qu’ils fassent de même. La loi sur le copyright du millénaire numérique de 1998 (le « dmca ») offre un recours aux titulaires de droits d’auteur qui estiment que le contenu apparaissant sur internet viole leurs droits en vertu de la législation sur le droit d’auteur. Si vous pensez de bonne foi que du matériel utilisé ou affiché sur ou par l’intermédiaire du site enfreint vos droits d’auteur, vous (ou votre représenté) pouvez adresser à notre agent en charge des droits d’auteur désigné ci-dessous un avis demandant le retrait du matériel ou le blocage de l’accès à celui-ci. Cet avis doit inclure par écrit :

• une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif prétendument enfreint ;
• l’identification de l’endroit où se trouve l’original ou une copie autorisée de l’œuvre protégée, par exemple l’url du site où elle est affichée ou le nom du livre dans lequel elle a été publiée ;
• l’identification du contenu prétendument en infraction et une description de l’activité en infraction, ainsi que des informations raisonnablement suffisantes pour que hesynergies localise le matériel ;
• des informations suffisantes pour que hesynergies puisse vous contacter, comme une adresse, un numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse électronique ;
• une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation du contenu tel que décrit n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son représentant ou la loi.

Une déclaration certifiant que les informations dans votre avis sont exactes, sous peine de parjure, que vous êtes le propriétaire ou que vous agissez en son nom pour un droit prétendument enfreint. Notre agent en charge des notifications de violation du droit d’auteur peut être contacté à l’adresse suivante : info@hesynergies.com . Vous reconnaissez que si vous ne respectez pas toutes les exigences mentionnées, votre avis pourrait ne pas être considéré comme valide.

Ce site peut contenir des tirages au sort, des concours ou autres offres promotionnelles qui vous demandent d’envoyer des documents ou des renseignements vous concernant. Notez que ces tirages, concours ou promotions peuvent être, et sont souvent, régis par un ensemble spécifique de règles, qui, en plus de la description de l’offre, peuvent inclure des conditions d’éligibilité telles que restrictions d’âge ou géographiques, des conditions générales concernant l’utilisation des documents que vous soumettez, et des divulgations sur la manière dont vos renseignements personnels peuvent être exploités. il vous appartient de lire attentivement ces règles pour déterminer si vous souhaitez ou non participer et vous inscrire, et si vous êtes éligible. En participant à ces tirages, concours ou autres promotions, vous acceptez de respecter ces règles et les décisions du ou des organisateurs, qui seront définitives et contraignantes en tous points.

Les conditions d’utilisation régissent votre utilisation du site, y compris la soumission de toutes les données, informations et autres éléments (qu’ils soient tangibles ou intangibles, y compris les commandes, paiements et renseignements personnels) par l’intermédiaire du site. Si vous détenez un compte en tant que professionnel, promoteur du bien-être ou client en gros, ces conditions ne remplacent, n’amendent ni ne modifient votre contrat de compte professionnel, de promoteur du bien-être ou de client en gros. Les conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord entre vous et hesynergies concernant votre utilisation du site et toutes les affaires abordées ici, et elles remplacent tous les accords écrits ou oraux précédents entre vous et hesynergies. Aucune clause endossée, livrée avec ou intégrée dans l’un quelconque de ces éléments ne fera partie des présentes conditions d’utilisation.

Sans limiter la portée des présentes conditions d’utilisation, votre utilisation du site est également soumise à notre avis de confidentialité. Veuillez le lire attentivement. En utilisant le site ou en nous fournissant des informations personnelles, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté notre avis de confidentialité.

Le défaut de hesynergies à faire respecter une quelconque disposition des conditions d’utilisation ne sera pas considérée comme une renonciation à cette disposition ou à toute autre. Aucune renonciation ne sera valable à moins qu’elle ne soit écrite et signée par un représentant autorisé de hesynergies, et une telle renonciation sera limitée au cas spécifique concerné. Si une disposition des présentes est jugée invalide, illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le reste des conditions restera pleinement en vigueur, et cette disposition invalide, dans la mesure maximale autorisée par la loi, sera interprétée conformément à l’intention initiale des parties ; si ce n’est pas possible, elle sera considérée comme dissociable des présentes. Les titres de sections sont fournis uniquement à titre de référence et n’ont pas pour but de limiter ou définir la champ d’application de chaque section. Dans le contexte des présentes, l’expression « y compris » ou des termes similaires signifient « y compris, mais sans s’y limiter ».

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